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Un centre de vacances Les Sapins met à votre disposition toutes les informations légales nécessaires. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer vos propres mentions légales, adaptées à votre entreprise ou à votre type de site web.

Centre de vacances Les Sapins
Dénomination sociale : Centre de vacances Les Sapins
Adresse : [Adresse du centre]
Noms des responsables : [Noms des responsables]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
Numéro d’enregistrement : [Numéro d’enregistrement]
Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
Forme Juridique : [Forme juridique]
Capital Social : [Montant du Capital Social]
Nous ne proposons pas de services nécessitant l'approbation d'une autorité publique.

En cas de litige, la Commission européenne fournit une plateforme de règlement en ligne. Vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.

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